L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
|
|  Propriété | Le site "www.bouhelier-vigneron.com"; est la propriété de:
Anne et Sylvain BOUHELIER
Place Saint Martin
21400 CHAUMONT LE BOIS
FRANCE
Tél. 03.80.81.95.97
N° Siret : 381.943.778.000.13 ; N°TVA : FR 28 381 943 778 ; APE : 011G
Email : contact@bouhelier-vigneron.com
Conception/Réalisation/Photographies : Anne BOUHELIER
Hebergement: DRI
Date 1ère mise en ligne du site : Mars 2007
Dernière mise à jour : samedi 3 mai 2008
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site et les éléments de son contenu ne peuvent être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit. |
| Utilisation du site | L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE, SACHEZ APPRECIER NOS PRODUITS EN LES DEGUSTANT AVEC MESURE.
VENTE D'ACOOL INTERDITE AUX MINEURS. |
| Loi informatique et liberté | Vos données personnelles seront conservées par le domaine Sylvain Bouhélier dans l'unique but de vous informer. Vous pourrez, à tout moment, demander votre désinscription. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004).
Pour exercer ces droits, adressez-vous à :contact@bouhelier-vigneron.com
|
| Responsabilités | Sur ce site, nous nous efforçons d'assurer une information fiable et à jour. Malgré notre vigilance, des erreurs peuvent s'être glissées dans nos pages. Nous vous prions de nous excuser : l'utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler n'engage pas notre responsabilité.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez nous au plus vite afin de procéder aux modifications demandées.
|
| | Conditions générales de vente pour l'expédition de nos vins | Lorsque vous nous adresser votre commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les conditions de vente décrites ci-dessous.
Préambule :
L'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir seize ans révolus à la date de la commande.
Les photos des bouteilles ne sont pas contractuelles.
La commande :
Toutes les Commandes sont soumises à notre acceptation. Tous les produits sont fournis en fonction des stocks disponibles.
En cas de rupture du vin commandé, nous pourront, avec l'accord du client, modifier la commande par le millésime suivant ou un vin équivalent.
Les expéditions se font par cartons de 6 bouteilles avec possibilité d'assortiment laissé au choix du client (à l'exclusion de "l'offre dégustation" qui permet de recevoir uniquement 3 bouteilles de notre sélection).
Tarifs :
Les prix sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC). Ils ne sont valables qu'en France métropolitaine.
Des frais de port sont facturés en sus en fonction de la quantité de bouteilles commandées: ils sont précisés sur le bon de commande.
Les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Le règlement:
Le règlement est à joindre à la commande par chèque postal ou bancaire.
La livraison ne sera effectuée qu'après réception du règlement de la commande.
La marchandise reste la propriété de Sylvain BOUHELIER jusqu'au paiement de l'intégralité de la facture.
Livraison :
Les délais de livraison sont d'environ 8 à 15 jours après réception du bon de commande. Ils sont donnés à titre indicatif et sont respectés dans toute la mesure du possible. Cependant, un retard à la livraison ne pourra justifier ni annulation de commande, ni dommages-intérêts, ni facturation de pénalités.
Secteur de livraison :
Actuellement nous limitons nos livraisons à la France métropolitaine. Veuillez nous consulter pour les autres destinations.
Réception :
La livraison est effectuée par La Poste ou par transporteur. Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
Nos vins sont soigneusement emballées dans de solides cartons, néanmoins, le Client est tenu de vérifier l'état des marchandises à l'arrivée. Le transporteur ne peut s'opposer à l'exercice de ce droit. En cas d'avarie, perte ou manquant, le Client doit constater celle-ci et demander au livreur de l'inscrire de manière précise sur le récépissé avant signature de ce dernier.
En cas d'erreur de notre part, un échange, un avoir ou un remboursement sera fait dans les plus brefs délais.
Garanties:
Le client dispose, conformément à la Loi, d'un délai de rétractation de sept jours ouvrables pour retourner la commande dans son emballage d'origine, aux fins d'échange ou de remboursement, les frais de retour étant à la charge du client. La valeur des vins retournés sera remboursée à l'exclusion des frais de transports initiaux.
Après la livraison, nous déclinons toute responsabilité concernant une altération des vins qui résulterait d'un mauvais stockage ou d'une utilisation inadéquate.
|
| | |
|
